Arrêtés 2022
Règlement du cimetière
20221004G01-Règlement_cimetière
Mis en ligne le 12/10/2022
Fin des fonctions des membres extérieurs du CCAS de Treize-Vents
20221118G01-fin_fonctions_CCAS
Mis en ligne le 18/11/2022
Constitution d'une régie de recettes
Mis en ligne le 23/11/2023
Arrêtés 2023
Fermeture temporaire terrain de football
20231001-fermeture_temporaire_terrain_foot
Mis en ligne le 11/01/2023
Réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de Treize-Vents
Mis en ligne le 12/01/2023
Levée de la fermeture temporaire terrain de football
20230123T01_levee_interdiction_terrain_foot
Mis en ligne le 23/01/2023
Règlementation des sonneries de l'Eglise
Mis en ligne le 07/12/2023
Arrêtés 2024
Fermeture temporaire terrain de football
20240102T01-Interdiction_terrain foot
Mis en ligne le 02/01/2024
Opposition au transfert de pouvoir de police de la publicité au Président de l'EPCI
Mis en ligne le 26/03/2024
Déviation temporaire
20240102T02 Interdiction circulation VC2
Mis en ligne le 02/01/2024
Fermeture temporaire terrain de football
20240104T01-interdiction_terrain_foot
Mis en ligne le 04/01/2024
Fermeture temporaire de la chaussée à Plassard
20240112T01-Fermeture_chaussée_Plassard
Mis en ligne le 12/01/2024