Arrêtés 2026
Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public
20260306G01 Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public_tamponne
Mis en ligne le 04/03/2026
Arrêté interdisant la pêche Rue de l'étang
20260225G01-Interdition_pêche_tamponne
Mis en ligne le 26/02/2026
Arrêté prescrivant le déneigement
Mis en ligne le 03/02/2026
Arrêtés de délégation de fonctions
Arrêtés de portant désignation du correspondant incendie et secours
20260407G01-Correspondant incendie-tamponne
Mis en ligne le 08/04/2026
Arrêté portant désignation du correspondant défense
20260407G02-Correspondant_défense_tamponne
Mis en ligne le 08/04/2026
Arrêté de délégation de fonction
Arrêté modifiant l'arrêté de délégation de fonction de M. HURTEAU Philippe:
Mis en ligne le 27/05/2026
Arrêté autorisant une procession sur la voie publique
Arrêté portant autorisation d'une procession sur la voie publique
20260604T01-Autorisation_procession
Mis en ligne le 05/06/2026
Arrêté délégation et commissionnement en matière d'urbanisme
Arrêtés 2025
Fermeture temporaire terrain de football
20250127T01 Interdiction utilisation du terrain de foot
Mis en ligne le 27/01/2025
Arrêté relatif à la mise en place d'un panneau "voie sans issue" et "interdiction de faire demi-tour" au lieu dit Chambon
Mis en ligne le 19/08/2025
Arrêté circulation rue des Boisselées
20250212T01 Arrêté circulation-Travaux Haute Tension Rue des Boisselées
Mis en ligne le 13/02/2025
Arrêté de défense extérieure contre l'incendie
Mis en ligne le 03/09/2025
Arrêté interdisant l'accès au sentier La Boulaie
20250422T02 Arrêté interdisant l'accès sentier La Boulaie
Mis en ligne le 22/04/2025
Arrêté portant réglementation des heures de mise en service / coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Treize-Vents
Mis en ligne le 25/09/2025
Arrêté portant sur les lignes directrices de gestion
20250520G01-Arrêté portant sur les lignes directrices de gestion
Mis en ligne le 04/06/2025
Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public
Mis en ligne le 14/08/2025
Arrêtés 2024
Dispositif argent
Fermeture temporaire terrain de football
20240102T01-Interdiction_terrain foot
Mis en ligne le 02/01/2024
Déviation temporaire
20240102T02 Interdiction circulation VC2
Mis en ligne le 02/01/2024
Fermeture temporaire terrain de football
20240104T01-interdiction_terrain_foot
Mis en ligne le 04/01/2024
Fermeture temporaire de la chaussée à Plassard
20240112T01-Fermeture_chaussée_Plassard
Mis en ligne le 12/01/2024
Opposition au transfert de pouvoir de police de la publicité au Président de l'EPCI
Mis en ligne le 26/03/2024
Opposition au transfert de pouvoir de police de la publicité au Président de l'EPCI
Mis en ligne le 26/03/2024
Délégation de signature à Madame DUGAST Valérie
Mis en ligne le 05/09/2024
Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public
Mis en ligne le 13/09/2024
Arrêtés 2023
Fermeture temporaire terrain de football
20231001-fermeture_temporaire_terrain_foot
Mis en ligne le 11/01/2023
Réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de Treize-Vents
Mis en ligne le 12/01/2023
Levée de la fermeture temporaire terrain de football
20230123T01_levee_interdiction_terrain_foot
Mis en ligne le 23/01/2023
Règlementation des sonneries de l'Eglise
Mis en ligne le 07/12/2023
Arrêtés 2022
Règlement du cimetière
20221004G01-Règlement_cimetière
Mis en ligne le 12/10/2022
Fin des fonctions des membres extérieurs du CCAS de Treize-Vents
20221118G01-fin_fonctions_CCAS
Mis en ligne le 18/11/2022
Constitution d'une régie de recettes
Mis en ligne le 23/11/2023