Arrêtés 2022

Règlement du cimetière

20221004G01-Règlement_cimetière

Mis en ligne le 12/10/2022

Fin des fonctions des membres extérieurs du CCAS de Treize-Vents

20221118G01-fin_fonctions_CCAS

Mis en ligne le 18/11/2022

Constitution d'une régie de recettes

20221122G01-regie_recettes

Mis en ligne le 23/11/2023

Arrêtés 2023

Fermeture temporaire terrain de football

Réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de Treize-Vents

20230111G01-tamponne

Mis en ligne le 12/01/2023

Levée de la fermeture temporaire terrain de football

Règlementation des sonneries de l'Eglise

20231207G01-tamponne

Mis en ligne le 07/12/2023

Arrêtés 2024

Fermeture temporaire terrain de football

20240102T01-Interdiction_terrain foot

Mis en ligne le 02/01/2024

Déviation temporaire

Fermeture temporaire terrain de football

20240104T01-interdiction_terrain_foot

Mis en ligne le 04/01/2024

Fermeture temporaire de la chaussée à Plassard