Arrêtés 2026
Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public
20260306G01 Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public_tamponne
Mis en ligne le 04/03/2026
Arrêté interdisant la pêche Rue de l'étang
20260225G01-Interdition_pêche_tamponne
Mis en ligne le 26/02/2026
Arrêté prescrivant le déneigement
Mis en ligne le 03/02/2026
Arrêtés de délégation de fonctions
Arrêtés de portant désignation du correspondant incendie et secours
20260407G01-Correspondant incendie-tamponne
Mis en ligne le 08/04/2026
Arrêté portant désignation du correspondant défense
20260407G02-Correspondant_défense_tamponne
Mis en ligne le 08/04/2026
Arrêté de délégation de fonction
Arrêté modifiant les arrêtés de délégation de fonctions et de signature aux adjoints au Maire
20260813G02-tamponne 20260813G03-tamponne 20260813G01-tamponne
Mis en ligne le 31/08/2026
Arrêté de délégation de fonction
Arrêté modifiant l'arrêté de délégation de fonction de M. HURTEAU Philippe:
Mis en ligne le 27/05/2026
Arrêté portant opposition au transfert de pouvoirs de police spéciale associée à la compétence voirie
Mis en ligne le 07/09/2026
Arrêté autorisant une procession sur la voie publique
Arrêté portant autorisation d'une procession sur la voie publique
20260604T01-Autorisation_procession
Mis en ligne le 05/06/2026
Arrêté portant révision du Plan communal de sauvegarde
20260908G01-Revision_PCS-tampon PCS mise à jour_2026-tampon
Mis en ligne le 10/09/2026
Arrêté délégation et commissionnement en matière d'urbanisme
Arrêté portant opposition au transfert de plusieurs pouvoirs de police spéciale au président de la communauté de communes du Pays de Mortagne
20260702G01-Opposition_transfert_pouvoirs_police_tamponne
Mis en ligne le 02/07/2026
Arrêtés 2025
Fermeture temporaire terrain de football
20250127T01 Interdiction utilisation du terrain de foot
Mis en ligne le 27/01/2025
Arrêté relatif à la mise en place d'un panneau "voie sans issue" et "interdiction de faire demi-tour" au lieu dit Chambon
Mis en ligne le 19/08/2025
Arrêté circulation rue des Boisselées
20250212T01 Arrêté circulation-Travaux Haute Tension Rue des Boisselées
Mis en ligne le 13/02/2025
Arrêté de défense extérieure contre l'incendie
Mis en ligne le 03/09/2025
Arrêté interdisant l'accès au sentier La Boulaie
20250422T02 Arrêté interdisant l'accès sentier La Boulaie
Mis en ligne le 22/04/2025
Arrêté portant réglementation des heures de mise en service / coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Treize-Vents
Mis en ligne le 25/09/2025
Arrêté portant sur les lignes directrices de gestion
20250520G01-Arrêté portant sur les lignes directrices de gestion
Mis en ligne le 04/06/2025
Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public
Mis en ligne le 14/08/2025
Arrêtés 2024
Dispositif argent
Fermeture temporaire terrain de football
20240102T01-Interdiction_terrain foot
Mis en ligne le 02/01/2024
Déviation temporaire
20240102T02 Interdiction circulation VC2
Mis en ligne le 02/01/2024
Fermeture temporaire terrain de football
20240104T01-interdiction_terrain_foot
Mis en ligne le 04/01/2024
Fermeture temporaire de la chaussée à Plassard
20240112T01-Fermeture_chaussée_Plassard
Mis en ligne le 12/01/2024
Opposition au transfert de pouvoir de police de la publicité au Président de l'EPCI
Mis en ligne le 26/03/2024
Opposition au transfert de pouvoir de police de la publicité au Président de l'EPCI
Mis en ligne le 26/03/2024
Délégation de signature à Madame DUGAST Valérie
Mis en ligne le 05/09/2024
Arrêté autorisant un commerçant à occuper le domaine public
Mis en ligne le 13/09/2024
Arrêtés 2023
Fermeture temporaire terrain de football
20231001-fermeture_temporaire_terrain_foot
Mis en ligne le 11/01/2023
Réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de Treize-Vents
Mis en ligne le 12/01/2023
Levée de la fermeture temporaire terrain de football
20230123T01_levee_interdiction_terrain_foot
Mis en ligne le 23/01/2023
Règlementation des sonneries de l'Eglise
Mis en ligne le 07/12/2023
Arrêtés 2022
Règlement du cimetière
20221004G01-Règlement_cimetière
Mis en ligne le 12/10/2022
Fin des fonctions des membres extérieurs du CCAS de Treize-Vents
20221118G01-fin_fonctions_CCAS
Mis en ligne le 18/11/2022
Constitution d'une régie de recettes
Mis en ligne le 23/11/2023