VENTE DE MOBILIER

COMMUNE DE TREIZE-VENTS
AVIS DE VENTE DE BIENS MOBILIERS COMMUNAUX

Conformément à la délibération du Conseil municipal du 15 octobre 2026 relative aux modalités de cession des biens mobiliers communaux, la commune de Treize-Vents met en vente les biens suivants, dont elle n’a plus l’usage.

Biens proposés à la vente :

Conditions de la vente :

 Les biens sont vendus en l’état, sans garantie.
 Les acquéreurs sont réputés avoir pris connaissance de l’état des biens avant de présenter une offre.
 Les frais éventuels de démontage, chargement, transport et enlèvement sont à la charge de l’acquéreur.

Les personnes intéressées sont invitées à adresser leur offre :

 Soit par courrier à : Mairie de Treize-Vents, 27 Rue Rémy René Bazin 85590 TREIZE-VENTS ;
 Soit par courriel à : mairie@treize-vents.fr ;
 Soit par dépôt en mairie

Date limite de réception des offres :

Les offres devront parvenir en mairie au plus tard le vendredi 20 novembre 2026

Attribution des biens :

Les biens seront attribués au candidat ayant présenté l’offre financière la plus élevée, sous réserve qu’elle soit au moins égale au prix minimum fixé par la commune.
En cas d’offres identiques, le bien sera attribué à l’offre reçue en premier.
Renseignements et visite : Les biens peuvent être vus sur rendez-vous auprès de la mairie.